1. Présentation du site

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Le site a pour objet de présenter les actions, valeurs, projets et actualités de l’association, ainsi que de proposer des contenus informatifs et des moyens de contact.

L’accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur.

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2. Acceptation des conditions d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’association Chamboul’Tout se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

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3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de force majeure.

L’association ne saurait être tenue responsable de toute interruption du service, quelle qu’en soit la cause.

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4. Contenus du site

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et pédagogique.

L’association Chamboul’Tout s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit ni l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs.

L’association se réserve le droit de modifier, suspendre ou supprimer tout ou partie du contenu du site sans préavis.

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6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, graphismes, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

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10. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’association.